Résultats | Bibliothèque ERSUMA

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Droit processuel

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Thèse

Langue de la ressource

French

Résultats 21 ressources

Résumés

Agoïnon, F. D. E. (2025). L’amélioration de l’accès à la justice au Bénin dans le domaine commercial et foncier : comment les modes alternatifs de règlement des conflits et la technologie peuvent être mis à contribution ? [Mémoire de maîtrise, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/server/api/core/bitstreams/518c4f1f-c1ed-4a16-8e5a-165e289bd38c/content

Voir en umontreal.scholaris.ca
Traoré, N. (2024). Le renforcement du caractère contradictoire de la procédure dans la phase préparatoire du procès pénal [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-05114730v1/document

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Kandolo Mundeke, M. (2023). Accès à la justice en République démocratique du Congo : à la recherche de l’effectivité du droit [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2023ASSA0005

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Chabas, F. (2022). Les circonstances insurmontables en procédure pénale : essai d’une théorie générale [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2022/Chabas_Francois_2022_ED101.pdf

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Gutsunaeva, A. (2021). Le principe de concentration en procédure civile [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-03380372v1/document

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Ami, M. (2019). La justice en Mauritanie et le droit à un procès équitable : obstacles, insuffisances et propositions d’amélioration [Thèse de doctorat, Normandie Université]. https://theses.hal.science/tel-04639645v1/file/AMI.pdf

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Alkhudhair, A. (2019). La saisine du juge des référés en matière civile : étude comparative des droits français, égyptien et koweïtien [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2019/ALKHUDHAIR_Ahmad_2019_ED101.pdf

Voir en publication-theses.unistra.fr
Aclombessi, I. (2019). Le substantiel dans l’appréciation du droit d’agir [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.hal.science/tel-02493446v1/file/ACLOMBESSI.pdf

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Chaput, J. (2019). La collègialité dans le procès civil [Thèse de doctorat, Université de Pau et des Pays de l’Adour]. https://theses.hal.science/tel-04322847v1/file/pdf2star-1562833691-thesecorrigee.pdf

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Assi N’Guessan, R. M. (2018). La collaboration entre la CCJA et les juridictions nationales de cassation dans le cadre du droit OHADA [Thèse de doctorat, Université de Perpignan]. https://theses.fr/api/v1/document/2018PERP0058

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Thiam, S. (2018). Droits de la défense et enquête policière [Thèse de doctorat, Université de Pau et des Pays de l’Adour]. https://theses.hal.science/tel-04993609v1/file/TheseSagoneThiam.pdf

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Djaé Oulovavo, M. (2018). Le pluralisme juridique de la justice et ses limites dans l’Union des Comores [Thèse de doctorat, Université Lumière Lyon 2]. https://theses.hal.science/tel-01893415v1/document

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Callejas, A. (2017). Le visa en cassation civile [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://hal.science/tel-02536159v1/file/A%20CALLEJAS%20Visa%20en%20cassation%20civile.pdf

Voir en hal.science
Najib, M. E. M. (2016). L’intervention du juge dans la procédure arbitrale [Thèse de doctorat, Université de Bordeaux]. https://theses.hal.science/tel-01372508v1/file/NAJIB_MOHAMED_EL_MEHDI_2016_CORR.pdf

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Akuesson, E. T. (2016). Les exceptions de procédure dans le procès civil [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2016PA01D005

Voir en theses.fr
Ngoumbango Kohetto, J. (2013). L’accès au droit et à la justice des citoyens en République centrafricaine [Thèse de doctorat, Université de Bourgogne]. https://theses.hal.science/tel-00987518v1/file/these_A_NGOUMBANGO_KOHETTO_Jocelyn_2013.pdf

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Njupouen, I. B. R. (2013). Dynamiques alternatives pour l’accès au droit et à la justice dans un contexte de pauvreté : enjeux de l’état de droit, de la gouvernance et du développement durable [Thèse de doctorat, Université Paris-Dauphine]. https://theses.hal.science/tel-01578302v1/document

Voir en theses.hal.science
Bright, C. (2013). L’accès à la justice civile en cas de violations des droits de l’homme par des entreprises multinationales [Thèse de doctorat, European University Institute]. https://doi.org/10.2870/17633

Voir en cadmus.eui.eu
Mélis-Maas, S. (2004). Pour un renouvellement de la notion d’action en justice [Thèse de doctorat, Université de Metz]. https://hal.univ-lorraine.fr/tel-01750198v1/document

Voir en hal.univ-lorraine.fr
Strickler, Y. (1993). Le juge des référés, juge du provisoire. Tome 1 [Thèse de doctorat, Université Robert Schuman]. https://theses.hal.science/tel-00169851v1/file/These_STRICKLER_tome_1.pdf

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 06/08/2025 12:01 (UTC)