Bibliographie sélective OHADA

Chamaa, C. (2025). Le COC : entre maintien et inspiration à l’aune d’une lecture critique de la réforme française du droit des contrats [Thèse de doctorat, Université de Montpellier; Université Saint-Joseph]. https://theses.hal.science/tel-05318296v1/file/CHAMAA_2025_archivage.pdf

Bottin, J. B. (2025). L’unité des opérations sur obligations [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-05217916v1/file/2025COAZ0008.pdf

Faye, F. D. (2025). L’appréciation du préjudice doit-elle rester entre les mains des juges du fait ? Revue africaine de droit des affaires, 8, 28–43. https://juris-intelligence.org/2025/02/10/labolition-de-la-peine-de-mort-infligee-a-la-societe-a-louverture-de-la-liquidation-des-biens-en-droit-de-lohada-2-2-2-3-2/

Goudjo, T. D. M. R. (2025). Pacta sunt servanda dans le droit des obligations OHADA de lege ferenda. Revue africaine de droit des affaires, 8, 120–133. https://juris-intelligence.org/2025/02/09/labolition-de-la-peine-de-mort-infligee-a-la-societe-a-louverture-de-la-liquidation-des-biens-en-droit-de-lohada-2/

Sangaré, S., & Sissoko, D. I. (2025). La limitation de l’excès de l’autonomie de la volonté par le solidarisme contractuel. Revue Africaine des Sciences Juridiques, Administratives et Politiques, 7, 220–239. https://usjpb.edu.ml/site/doc/Rasjap7_31.pdf

Pocard, J. (2024). L’équilibre contractuel : étude de droit commun des contrats [Thèse de doctorat, Université de Lorraine]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/DDOC_T_2024_0300_POCARD.pdf

Derzhavets, D. (2024). L’influence du droit français sur le droit des contrats des États-Unis. [Thèse de doctorat, Université Paris Cité]. https://theses.hal.science/tel-05382875v1/file/va_Derzhavets_Diana.pdf

Pulby, B. (2024). Le régime de l’obligation in solidum à la dette douanière [Thèse de doctorat, Université de Rouen Normandie]. https://theses.hal.science/tel-04827620v1/document

Agbam, K. I. (2024). Le contrat face à l’imprévision dans les pays francophones d’Afrique subsaharienne : essai d’une analyse normative socio-économique [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/a8ce4550-b41b-4f55-b792-62e9273a8384/download

Mukwayakala Tatiku, T. (2024). Le contrat de prêt à usage portant sur l’immobilier dans le contexte familial congolais. Revue Africaine des Réflexions Juridiques et Politiques, 3(8), 157–167. https://www.revuerarjp.com/Volume%203/RARJP,%20Vol%203%20-N%C2%B08%20-Aout%202024.pdf

Pinier-Rafer, J. (2023). Les sanctions unilatérales de l’inexécution du contrat [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2023_out_pinier_rafer_j.pdf

Bretaudeau, V. (2023). L’application du droit des obligations en droit fiscal : (contribution à l’étude de l’autonomie et du réalisme du droit fiscal) [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/07e8d0cb-e1d6-483b-87dc-c4a397dc6b87

Diallo, A. (2023). Ecriture de contrats intelligents : essai de méthodologie en droit et en informatique [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-04704352v1/file/DIALLO_2023_archivage.pdf

Collet, M. (2023). La subrogation en droit privé et public des obligations [Thèse de doctorat, Université Savoie Mont Blanc]. https://theses.hal.science/tel-04336957v1/file/COLLET_2023_archivage.pdf

Scemama, D. (2023). Les clauses relatives à l’aménagement des sanctions de l’inexécution du contrat [Thèse de doctorat, Université Paris-Saclay]. https://theses.hal.science/tel-04242178v1/file/93312_SCEMAMA_2023_archivage-3.pdf

Pansu, F. (2023). Le contrat à titre gratuit [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/95fce905-6751-4a96-a159-0ac39a2d95b1

Lassehin, C. B. (2023). Le temps contractuel en droit OHADA. Annales de l’Université de Parakou, 6(1), 645–679. https://bec.uac.bj/uploads/publication/154e6d09d072032563f13c4f32d88f54.pdf

Andosmoui, N. de D. (2023). L’action en réparation des préjudices subis en cas d’atteinte du droit à un environnement sain par l’exploitation minière : cas des communautés locales vivant dans la zone CEMAC [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://umontreal.scholaris.ca/bitstreams/9704ecd0-e1ca-430b-a699-9ad9ff7cb7eb/download

Laaboudi, N. (2023). La notion de responsabilité en droit. Revue du Droit Marocain, 53, 93–97. https://journals.imist.ma/index.php/REDMAR/article/view/1776

Wagoue Tongoue, D. (2023). La fraternité en droit civil contemporain. Les Cahiers de droit, 64(2), 359–395. https://doi.org/10.7202/1101117ar