Bibliographie sélective OHADA

Assi N’Guessan, R. M. (2018). La collaboration entre la CCJA et les juridictions nationales de cassation dans le cadre du droit OHADA [Thèse de doctorat, Université de Perpignan]. https://theses.fr/api/v1/document/2018PERP0058

Poli, C. (2018). L’unité fondamentale des accords amiables [Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université]. https://theses.fr/api/v1/document/2018AIXM0759

Conférence internationale des barreaux CIB. (2018, December 6). Modes alternatifs de résolution des conflits – droit des affaires [MPEG]. https://www.youtube.com/watch?v=WwnkUuU9Tco

Kourouma, M. F. (2018). Le procédé de passerelle entre la conciliation et la sauvegarde - Approche comparative droit français/droit OHADA [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-02009310v1/document

Cortesi, G. A. (2018). Les émanations de l’État à vocation économique dans l’arbitrage des investissements et dans le contentieux de l’O.M.C [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2018PA01D055

Banza Ilunga, A., & Mwansa Kalunga, J.-P. (2018). Problématique de la compétence et de la procédure devant la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage de l’OHADA : cas de recours dans les litiges commerciaux congolais. KAS African Law Study Library, 5(3), 285–303. https://doi.org/10.5771/2363-6262-2018-3-285

Kangaseke Mbaka, J., & Tshizena Tshinate, C. (2018). Exécution des sentences arbitrales étrangères en République Démocratique du Congo. KAS African Law Study Library, 5(3), 366–385. https://doi.org/10.5771/2363-6262-2018-3-366

Bitsamana, H. A. (2018). L’ineffectivité du droit du travail à l’orée de la réforme OHADA [Thèse de doctorat, Université Côte d’Azur]. https://theses.hal.science/tel-01946373v1/file/2018AZUR0016.pdf

Centre du Commerce International. (2018). Guide pour le développement des services de médiation et arbitrage. ITC. https://www.intracen.org/file/guidepourledeveloppementdesservicesdemediationetarbitragefinalwebwithcoverpdf

Kapinga K. Nkashama, S. (2018). L’arbitrage comme mode alternatif de règlement des litiges en RDC : cas de l’arbitre du CENACO. KAS African Law Study Library, 4(4), 634–651. https://doi.org/10.5771/2363-6262-2017-4-634

Belhadj, M. (2018). Les efforts de la CNUDCI pour accroitre le niveau de transparence dans l’arbitrage d’investissement. Revue de l’ERSUMA, 9, 277–292. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=5358

Besson, S. (2018). Arbitrage commercial international. In L. Hirsch & C. Imhoos (Eds.), Arbitrage, médiation et autres modes pour résoudre les conflits autrement (pp. 153–162). Schulthess Verlag. https://libra.unine.ch/server/api/core/bitstreams/874ca1dc-5b18-48ab-9929-272a871a5a11/content

Centre du Commerce International. (2018). La médiation et l’arbitrage dans l’espace UEMOA : recueil des lois et pratiques. ITC. https://www.intracen.org/es/media/2601

Centre du Commerce International. (2018). La médiation et l’arbitrage de litiges commerciaux dans l’espace UEMOA. ITC. https://www.intracen.org/sites/default/files/uploadedFiles/intracenorg/Content/Publications/Brochure_Mediation_et_Arbitrage_1_.pdf

Djigle, D. (2018). L’arbitrage comme mode de règlement des différends dans les codes d’investissements des Etats membres de l’UEMOA. Revue de Recherches en Economie et en Management Africain, 6(6). https://revues.imist.ma/index.php/CREMA/article/view/22675/12099

Dumas, R. (2018). Les MARD (modes alternatifs de résolution des différends) au prisme des droits fondamentaux substantiels. Revue des droits et libertés fondamentaux, chron. n°01. https://revuedlf.com/droit-fondamentaux/les-mard-modes-alternatifs-de-resolution-des-differends-au-prisme-des-droits-fondamentaux-substantiels/

Faye, O. (2018). Les fondements de la circulation de la convention d’arbitrage. Revue de l’ERSUMA, 9, 42–51. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=5358

Kpako, V. V. V. (2018). La preuve dans la médiation commerciale. Revue de l’ERSUMA, 9, 84–103. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=5358

Leborgne, A. (Ed.). (2018). La médiation civile : alternative ou étape du procès ? Presses universitaires d’Aix-Marseille. https://books.openedition.org/puam/2588

Lévy, C. (2018). L’avocat et la médiation - entrez dans la danse ! In L. Hirsch & C. Imhoos (Eds.), Arbitrage, médiation et autres modes pour résoudre les conflits autrement (pp. 121–130). Schulthess Verlag. https://www.cinthialevy.ch/jt_files/pdf/L-avocat-et-la-mediation---entrez-dans-la-danse.-104.pdf