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Thématiques

Droit civil

Année de publication

Entre 1900 et 1999
- Entre 1990 et 1999

Ressource en ligne

oui

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Résumés

Boudot, M. (1999). Le dogme de la solution unique : contribution à une théorie de la doctrine en droit privé [These de doctorat, Université Aix-Marseille 3]. https://hal.science/tel-04010865v1/file/BOUDOT%2C%201999%2C%20Le%20dogme%20de%20la%20solution%20unique%2C%20th%C3%A8se%20%28ebook%29.pdf

Voir en hal.science
Edon-Lamballe, C. (1999). Conscience et responsabilité civile [Thèse de doctorat, Université du Maine]. https://cyberdoc.univ-lemans.fr/theses/1999/1999LEMA2001.pdf

Voir en cyberdoc.univ-lemans.fr
Lotti, B. (1999). Le droit de disposer du bien d’autrui pour son propre compte : contribution à la distinction de la propriété et des droits réels [Thèse de doctorat, Université Paris 11]. https://ubs.hal.science/tel-01327264v1/document

Voir en ubs.hal.science
Simonart, V. (1995). La personnalité morale en droit privé comparé : l’unité du concept et ses applications pratiques - Allemagne, Angleterre, Belgique, Suisse, Etats-Unis, France, Italie, Pays-Bas et Suisse. Bruylant. https://bib.kuleuven.be/rbib/collectie/archieven/boeken/simonart-personnalitemoralecompare-1995.pdf

Voir en bib.kuleuven.be
Henry, X. (1992). La technique des qualifications contractuelles [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/BUD_T_1992_0003_HENRY_1.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 03/10/2025 01:00 (UTC)