La médiation ou le blivet du droit OHADA
Type de ressource
Auteur/contributeur
- Koïta, Yacouba-Sylla (Auteur)
Titre
La médiation ou le blivet du droit OHADA
Résumé
Le nouveau droit de la médiation de l’OHADA, incarné par l’Acte Uniforme relatif à la Médiation (AUM), ne manque pas de vertu. Ses nombreuses qualités, vivement saluées par la doctrine, ramènent dans l’ensemble à une ouverture et un pragmatisme affirmés. Pourtant, l’analyse de l’AUM révèle aussi certaines tendances à l’exclusion et à l’indétermination, Le nouveau droit de la médiation de l’OHADA, incarné par l’Acte Uniforme relatif à la Médiation M), ne manque pas de vertu. Ses nombreuses qualités, vivement saluées par la doctrine, ramènent dans l’ensemble à une ouverture et un pragmatisme affirmés. Pourtant, l’analyse de l’AUM révèle contraires aux qualités évoquées et Le nouveau droit de la médiation de l’OHADA, incarné par l’Acte Uniforme relatif à la Médiation M), ne manque pas de vertu. Ses nombreuses qualités, vivement saluées par la doctrine, ramènent dans l’ensemble à une ouverture et un pragmatisme affirmés. Pourtant, l’analyse de l’AUM révèle aussi certaines tendances à l’exclusion et à l’indétermination, contraires aux qualités évoquées et difficilement conciliables avec la recherche d’efficacité voulue. C’est tout le paradoxe de la nouvelle législation, qui ne laisse pas d’évoquer à l’amateur d’art, l’image du blivet. A l’instar de cet objet ohadienne » crée une illusion d’optique chez le spectateur difficilement conciliables avec la recherche d’efficacité voulue. C’est tout le paradoxe de la nouvelle législation, qui ne laisse pas d’évoquer à l’amateur d’art, l’image du blivet. A l’instar de cet objet impossible, la médiation « ohadienne difficilement conciliables avec la recherche d’efficacité voulue. C’est tout le paradoxe de la nouvelle législation, qui ne laisse pas d’évoquer à l’amateur d’art, l’image du blivet. A l’instar de cet objet » crée une illusion d’optique chez le spectateur : elle le charme par sa beauté, mais finit par dévoiler à l’œil attentif sa dimension illogique, ses apories. Les aspects importants : d’une part, la notion même de médiation, et d’autre part, l’accord de médiation. Il appartient à l’OHADA, notamment par l’entremise de son instance juridictionnelle, de préserver cet acquis en procédant aux uvelle œuvre, afin de lui rendre son intégrité et lui garantir un plein par sa beauté, mais finit par dévoiler à l’œil attentif sa dimension illogique, ses apories. Les contradictions en cause se manifestent essentiellement à travers deux aspects importants la notion même de médiation, et d’autre part, l’accord de médiation. Il appartient à l’OHADA, notamment par l’entremise de son instance juridictionnelle, de préserver cet acquis en procédant aux uvelle œuvre, afin de lui rendre son intégrité et lui garantir un plein par sa beauté, mais finit par dévoiler à l’œil attentif sa dimension illogique, ses apories. Les contradictions en cause se manifestent essentiellement à travers deux la notion même de médiation, et d’autre part, l’accord de médiation. Il appartient à l’OHADA, notamment par l’entremise de son instance juridictionnelle, de préserver cet acquis en procédant aux aménagements utiles à sa nouvelle œuvre, afin de lui rendre son intégrité et lui garantir un plein épanouissement.
The new mediation law in the OHADA system, which is incarnated by the Uniform Act on Mediation (UAM), is not lacking in virtues. Its numerous qualities, which have been strongly celebrated by scholars, lead toward a stronger flexibility and pragmatism. Nevertheless, the analysis of the UAM also shows some tendencies to exclusion and vagueness, which are in dissonance with the goal of efficiency. It is the paradox of new legislation, which would remind to art lovers the blivet. Like this impossible item, the “ohadian” legislation creates an optical illusion for the viewer: it seduces him for its beauty, while still revealing its illogic aspects and its aporias. These contradictions regard two fundamentals facets: the definition itself of mediation and, on the other hand, the mediation settlement agreement. It is up to the OHADA system, in particular throughout its judicial body, to correct these imperfections in order to ensure new mediation law’s integrity and efficacy.
Publication
PMA-OHADA
Date
2019
Pages
1-21
Référence
Koïta, Y.-S. (2019). La médiation ou le blivet du droit OHADA. PMA-OHADA, 1–21. https://www.ohada.com/uploads/actualite/4960/la-mediation-ou-le-blivet-du-droit-ohada.pdf
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