Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Thématiques

Droit civil

Type de ressource

Thèse

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2011

Résultats 7 ressources

Résumés

Poitevin, C. (2011). L’avant-contrat en droit des contrats d’auteur [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00944059v1/file/ThA_se_-_Claire_-_Poitevin.pdf

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Daudet, V. (2011). Les droits et actions attachés à la personne [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2011MON10034

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Poirret, J. (2011). La représentation légale du mineur sous autorité parentale [Thèse de doctorat, Université Paris-Est]. https://theses.hal.science/tel-00937693v1/file/28892_POIRRET_2011_archivage.pdf.pdf

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Mauclair, S. (2011). Recherche sur l’articulation entre le droit commun et le droit spécial en droit de la responsabilité civile extracontractuelle [Thèse de doctorat, Université d’Orléans]. https://theses.univ-orleans.fr/public/2011ORLE0004_vm.pdf

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Demonte, K. (2011). La spécialisation du droit des biens [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-03065822v1/file/These_KarineDemonte.pdf

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Lefebvre, R. (2011). L’illicéité : essai théorique et comparatif en matière de responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/428c7965-4cce-40ca-867d-4a104a1d30d8/download

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Tabi Tabi, G. (2011). Les nouveaux instruments de gestion du processus contractuel [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/42431651-0e4c-49b8-ac88-7e983a2c2322/download

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Dernière mise à jour depuis la base de données : 16/12/2025 01:00 (UTC)