Résultats | Bibliothèque ERSUMA

Type de ressource

Thèse

Année de publication

Entre 2000 et 2025
- Entre 2010 et 2019
  - 2011

Résultats 84 ressources

Résumés

Franck, L. (2011). Les contrats de location financière dans les procédures collectives d’apurement du passif en droits français et allemand comparés [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc590/2011NAN20010.pdf

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Mahi-Disdet, D. (2011). L’obligation d’information dans les contrats du commerce électronique [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00911671v1/document

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Daudet, V. (2011). Les droits et actions attachés à la personne [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2011MON10034

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Boisson, A. (2011). La licence de droit d’auteur [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://hal.science/tel-01991496v1/file/Alexis%20Boisson%20La%20licence%20de%20droit%20d%27auteur%20Th%C3%A8se%20version%20soutenance.pdf

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Pinto Hania, V. (2011). Les biens immatériels saisis par le droit des sûretés réelles mobilières conventionnelles [Thèse de doctorat, Université Paris Est]. https://theses.hal.science/tel-00713275v1/file/th2011PEST0066.pdf

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Fischer, B. (2011). Les relations entre l’administration et les administrés au Mali : contribution à l’étude du droit administratif des Etats d’Afrique subsaharienne de tradition juridique française [Thèse de doctorat, Grenoble]. https://theses.fr/2011GREND011

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Haloui, K. (2011). Les garanties du contribuable dans le cadre du contrôle fiscal en droit marocain [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://theses.hal.science/tel-00683303v1/file/30395_HALOUI_2011_archivage.pdf

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Raspail, H. (2011). Le conflit entre droit interne et obligations internationales de l’Etat [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/810f6756-1314-4474-9305-d9798987fb78

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Gondwe, M. (2011). The Protection of Privacy in the Workplace: A Comparative Study [Doctoral Thesis, Stellenbosch University]. https://scholar.sun.ac.za/bitstreams/865236c1-fcd7-4e9b-9022-bad0f22c87f1/download

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Fitzgerald, P. (2011). Les dispositifs juridiques internationaux de lutte contre la corruption des agents publics étrangers [Thèse de doctorat, Université de Toulon]. https://theses.hal.science/tel-00674765v1/file/Fitzgerald_Philip_2011.pdf

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Latil, A. (2011). Création et droits fondamentaux [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2011_out_latil_a.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Cren, R. (2011). Poursuites et sanctions en droit pénal douanier [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://theses.fr/api/v1/document/2011PA020044

Voir en theses.fr
Bonnemaison, J.-L. (2011). La responsabilité juridictionnelle [Thèse de doctorat, Université de Metz]. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/UPV-M/Theses/2011/Bonnemaison.Jane_Laure.DMZ1105.pdf

Voir en docnum.univ-lorraine.fr
Meuris, F. (2011). Les conflits de lois dans le temps en droit de la propriété intellectuelle [Thèse de doctorat, Université Paris-Est]. https://theses.hal.science/tel-02121402v1/document

Voir en theses.hal.science
Sanni Yaya, M. (2011). Le droit de l’OHADA face au commerce électronique [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/bitstream/handle/1866/5876/Sanni_Yaya_Mouhamadou_2011_th%c3%a8se.pdf

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Kouka, A. (2011). Le contrat de transport maritime de marchandises en France et en Tunisie : théories et pratiques [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/a152a2bf-cd2f-483c-a76b-ec9fcc38be68

Voir en docassas.u-paris2.fr
Chakthoura, É. (2011). Le droit international privé à l’épreuve du commerce électronique [Mémoire de maîtrise, Université du Québec à Montréal]. https://archipel.uqam.ca/4701/1/M12219.pdf

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Hurter, E. (2011). Aspects of the nature and online resolution of domain-name disputes [Doctoral Thesis, University of South Africa]. https://uir.unisa.ac.za/bitstream/handle/10500/5589/dissertation_hurter_e.pdf

Voir en uir.unisa.ac.za
Renaudin, K. (2011). Le spamming et le droit : analyse critique et prospective de la protection juridique des “spammés”. [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://theses.hal.science/tel-00821146v1/document

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Fipa Nguepjo, J. (2011). Le rôle des juridictions supranationales de la CEMAC et de l’OHADA dans l’intégration des droits communautaires par les Etats membres [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://docassas.u-paris2.fr/nuxeo/site/esupversions/712cddca-23ff-4892-ba9d-9ea976d23922

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