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Droit civil

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Résumés

Ngono Nkoa, V. (2016). La méthode conflictuelle dans le projet de code civil camerounais : contribution à la systématisation de l’évolution des méthodes en droit international privé. Les Cahiers de droit, 57(4), 551–582. https://doi.org/10.7202/1038259ar

Voir en www.erudit.org
Hoffstetter, C. (2015). L’influence de la cour de cassation sur le droit : analyse en droit de la famille [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2015/hoffstetter_celia_2015_ED101.pdf

Voir en publication-theses.unistra.fr
Sarvary-Bene, P. (2015). Réflexions sur la notion de contrat préparatoire [Thèse de doctorat, Université de Montpellier]. https://theses.hal.science/tel-01346696v1/file/2015_SARVARY-BENE_diff.pdf

Voir en theses.hal.science
Boisson, J. (2015). Les libéralités à caractère collectif [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://hal.univ-brest.fr/tel-02060270v1/file/Boisson.pdf

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Montagne, C. (2015). Lien familial et droit pénal [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01563902v1/file/MONTAGNE_2015_archivage.pdf

Voir en theses.hal.science
Poure, V. (2015). L’officier de l’état civil en droit des personnes et de la famille [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2015/Poure_valerie_2015_ED101.pdf

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Gatti, L. (2015). La contractualisation, mode nouveau de protection de la personne [Thèse de doctorat, Université de Poitiers]. https://hal.science/tel-03122913v1/file/Laurence%20GATTI_Contractualisation_20151028.pdf

Voir en hal.science
Bella, F. (2015). Les choses dangereuses dans les contrats privés [Thèse de doctorat, Université de Versailles - St-Quentin-en-Yvelines]. https://theses.hal.science/tel-01240015v1/file/2015VERS007S.pdf

Voir en theses.hal.science
Coulibaly, M. (2015). L’adoption et les droits de l’enfant en Afrique francophone : réflexions sur les droits malien et sénégalais [Thèse de doctorat, Université Cheikh Anta Diop]. https://theses.hal.science/tel-01395304v1/file/COULIBALY_2015_archivage.pdf

Voir en theses.hal.science
Bideau, C. L. (2015). Engagement et désengagement contractuel, étude de droit de la consommation et de droit civil [Thèse de doctorat, Université Grenoble Alpes]. https://theses.hal.science/tel-01411332v1/document

Voir en theses.hal.science
Bobillier, C. (2015). La liberté contractuelle à l’épreuve du droit des marchés financiers [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2015_out_bobillier_c.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Durante, D. (2015). Le renouvellement des contrats de durée : solutions légales et contractuelles [Thèse de doctorat, Université de Genève]. https://doi.org/10.13097/archive-ouverte/unige:73570

Voir en archive-ouverte.unige.ch
Ndiaye, N. (2015). L’intérêt des parties dans l’abus d’exercice des voies de droit. Revue générale de droit, 45(1), 7–46. https://doi.org/10.7202/1032034ar

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Riske, O. (2015). La responsabilité précontractuelle dans le processus d’uniformisation du droit privé européen : perspectives pour l’ordre juridique suisse : analyse historique, comparative et prospective [Thèse de doctorat, Université de Neuchâtel]. https://doi.org/10.35662/unine-thesis-2510

Voir en libra.unine.ch
Matteoli, A. (2014). Les conflits de compétence d’attribution en droit de la famille [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2014/Matteoli_Anna_2014_ED101.pdf

Voir en publication-theses.unistra.fr
Gras, N. (2014). Essai sur les clauses contractuelles [Thèse de doctorat, Université d’Auvergne Clermont-Ferrand 1]. https://theses.hal.science/tel-01168586v1/document

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Randranto, M. (2014). La pertinence du nouveau système de droit foncier de Madagascar : la réforme foncière de 2005 [Thèse de doctorat, Université Paris 1]. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/85570ee7-139f-4be5-a916-652f3f9f2df6

Voir en ecm.univ-paris1.fr
Laroche, H. (2014). Les concours de responsabilités civiles [Thèse de doctorat, Université François-Rabelais de Tours]. https://www.applis.univ-tours.fr/theses/2014/helene.laroche_3531.pdf

Voir en www.applis.univ-tours.fr
Moore, B. (2014). Le droit civil au Canada. Revue de l’ERSUMA, N° Spécial. Actes du 33è Congrès de l’IDEF, 33–46. https://biblio.ohada.org/doc_num.php?explnum_id=102

Voir en biblio.ohada.org
Ali Robleh, Y. (2014). Le droit français confronté à la conception musulmane de la filiation [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://theses.hal.science/tel-01124264v1/file/2014GREND003.pdf

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