Bibliographie sélective OHADA

Voko, N. B. (2012). Les aliments en droit privé [Thèse de doctorat, Université de Strasbourg]. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2012/Voko_Nina_2012_ED101.pdf

Mangematin, C. (2012). La faute de fonction en droit privé [Thèse de doctorat, Université Bordeaux 4]. https://theses.fr/api/v1/document/2012BOR40027

Ibara, R. (2012). L’aménagement de la force majeure dans le contrat : essai de théorie générale sur les clauses de force majeure dans les contrats internes et internationaux de longue durée [Thèse de doctorat, Université de Poitiers]. https://theses.fr/api/v1/document/2012POIT3006

Jaber, A. Y. (2012). Les contrats conclus par voie électronique : étude comparée [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2012MON10012

Grosbois, E. (2012). Responsabilité civile et contrôle de la société [Thèse de doctorat, Université de Caen Basse Normandie]. https://theses.hal.science/tel-00821471v1/file/These_Etienne_Grosbois.pdf

Poitevin, C. (2011). L’avant-contrat en droit des contrats d’auteur [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00944059v1/file/ThA_se_-_Claire_-_Poitevin.pdf

Daudet, V. (2011). Les droits et actions attachés à la personne [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://theses.fr/api/v1/document/2011MON10034

Poirret, J. (2011). La représentation légale du mineur sous autorité parentale [Thèse de doctorat, Université Paris-Est]. https://theses.hal.science/tel-00937693v1/file/28892_POIRRET_2011_archivage.pdf.pdf

Mauclair, S. (2011). Recherche sur l’articulation entre le droit commun et le droit spécial en droit de la responsabilité civile extracontractuelle [Thèse de doctorat, Université d’Orléans]. https://theses.univ-orleans.fr/public/2011ORLE0004_vm.pdf

Nucera, C. G. (2011). Approche comparative de la collaboration du couple dans l’entreprise en droit français et italien [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc569/2011NAN20004.pdf

Demonte, K. (2011). La spécialisation du droit des biens [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-03065822v1/file/These_KarineDemonte.pdf

Lefebvre, R. (2011). L’illicéité : essai théorique et comparatif en matière de responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/428c7965-4cce-40ca-867d-4a104a1d30d8/download

Tabi Tabi, G. (2011). Les nouveaux instruments de gestion du processus contractuel [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/42431651-0e4c-49b8-ac88-7e983a2c2322/download

Favreau, A. (2010). L’objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé : réflexion sur la valeur dans le droit des biens [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://hal.science/tel-03413927v1/file/THESE%20L%27objet%20de%20la%20propri%C3%A9t%C3%A9%20intellectuelle%20dans%20le%20domaine%20de%20la%20sant%C3%A9%20par%20Am%C3%A9lie%20FAVREAU.pdf

Caumes, C. (2010). L’interprétation du contrat au regard des droits fondamentaux [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00543319v1/file/These_ClA_mentineCaumes.pdf

Bernardin, H. (2010). La responsabilité des constructeurs de voirie et réseaux divers : état des lieux et perspectives [Thèse de doctorat, Université Nancy 2]. https://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc511/2010NAN20019.pdf

Charbonnel, L. (2010). La hiérarchie des normes conventionnelles : contribution à l’analyse normativiste du contrat [Thèse de doctorat, Université d’Avignon]. https://theses.hal.science/tel-00583842v1/file/These_LionelCharbonnel.pdf

Le Bourg, J. (2010). La remise de la chose : essai d’analyse à partir du droit des contrats [Thèse de doctorat, Université de Grenoble]. https://theses.hal.science/tel-00872649v1/file/TheI_se.pdf

Posez, A. (2010). L’inexistence du contrat [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://shs.hal.science/tel-01201755v1/file/L-inexistence-du-contrat-A-Posez.pdf

Stalla-Bourdillon, S. (2010). Responsabilité civile et stratégie de régulation : essai sur la responsabilité civile des prestataires intermédiaires de service en ligne [Thèse de doctorat, European University Institute]. https://doi.org/10.2870/4830