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Thèses et Mémoires

Thèses de doctorat

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French

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Résumés

Shandi, Y. (2005). La formation du contrat à distance par voie électronique [Thèse de doctorat, Université Robert Schuman]. https://theses.fr/2005STR30005

Voir en theses.fr
Arsac Ribeyrolles, A. (2005). Essai sur la notion d’économie du contrat [Thèse de doctorat, Université d’Auvergne Clermont-Ferrand 1]. https://theses.hal.science/tel-00662822v1/document

Voir en theses.hal.science
Côté, C.-E. (2005). La participation des personnes privées au règlement des différends internationaux économiques : le cas de l’élargissement du droit de porter plainte à l’Organisation mondiale du commerce [Thèse de doctorat, McGill University]. https://escholarship.mcgill.ca/downloads/1v53k228q?locale=en

Voir en escholarship.mcgill.ca
Hardy, C. (2005). Les droits du débiteur en redressement judiciaire [Thèse de doctorat, Université de Reims Champagne-Ardenne]. http://theses.univ-reims.fr/exl-doc/GED00000261.pdf

Voir en theses.univ-reims.fr
Bourassin, M. (2004). L’efficacité des garanties personnelles [Thèse de doctorat, Université Paris 10]. https://hal.parisnanterre.fr/tel-02060142v1/file/2004_bourassin_these.pdf

Voir en hal.parisnanterre.fr
Carre, S. (2004). L’intérêt du public en droit d’auteur. Tome 1 [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://www.ceipi.edu/websites/ceipi/Documents/CV_Publis/These_Carre_Tome_1.pdf

Voir en www.ceipi.edu
Carre, S. (2004). L’intérêt du public en droit d’auteur. Tome 2 [Thèse de doctorat, Université Montpellier 1]. https://www.ceipi.edu/websites/ceipi/Documents/CV_Publis/These_Carre_Tome_2.pdf

Voir en www.ceipi.edu
Bachand, F. (2004). L’intervention du juge canadien avant et durant un arbitrage commercial international [Thèse de doctorat, Université de Montréal]. https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/bitstream/handle/1866/2438/11510927.PDF

Voir en papyrus.bib.umontreal.ca
Gratadour, H. (2004). La condition des aïeux en droit de la famille : disparités et perspectives [Thèse de doctorat, Université Clermont-Ferrand 1]. https://theses.hal.science/file/index/docid/661024/filename/2004CLF10270.pdf

Voir en theses.hal.science
Balivet, B. (2004). Les techniques de gestion des biens d’autrui [Thèse de doctorat, Université Jean Moulin Lyon 3]. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2004_out_balivet_b.pdf

Voir en scd-resnum.univ-lyon3.fr
Coudert, P. (2004). Le champ d’application territoriale des monopoles des établissements de crédit et des prestataires de services d’investissement [Thèse de doctorat, Université d’Auvergne Clermont-Ferrand 1]. https://theses.hal.science/tel-00661609v1/document

Voir en theses.hal.science
Dandrade, G. (2004). La conquête du droit des contrats du commerce international par les principes UNIDROIT, une réalité ? [Thèse de doctorat, Université de La Réunion]. https://theses.hal.science/tel-00512020v1/document

Voir en theses.hal.science
Gnimpieba Tonnang, É. (2004). Droit matériel et intégration sous-régionale en Afrique centrale : contribution à l’études des mutations récentes du marché intérieur et du droit de la concurrence CEMAC [Thèse de doctorat, Nice]. https://theses.hal.science/tel-00441405

Voir en theses.hal.science
Lazimi, V. (2004). La fiscalité directe des prestations de services dans les relations internationales [Thèse de doctorat, Université Paris 9 Dauphine]. https://bu.dauphine.psl.eu/fileviewer/index.php?doc=2004PA090073

Voir en bu.dauphine.psl.eu
Mélis-Maas, S. (2004). Pour un renouvellement de la notion d’action en justice [Thèse de doctorat, Université de Metz]. https://hal.univ-lorraine.fr/tel-01750198v1/document

Voir en hal.univ-lorraine.fr
Fetze Kamdem, I. (2004). Adaptabilité des instruments juridiques internationaux relatifs au commerce: pour une convention législative [Thèse de doctorat, Université Laval]. https://www.collectionscanada.gc.ca/obj/thesescanada/vol2/001/nq86741.pdf

Voir en www.collectionscanada.gc.ca
Salgueiro, A. (2004). Les modes d’évaluation de la dignité de crédit d’un emprunteur [Thèse de doctorat, Université d’Auvergne Clermont-Ferrand 1]. https://theses.hal.science/tel-00661734v1/document

Voir en theses.hal.science
Weiszberg, G. (2003). Le raisonnable en droit du commerce international [Thèse de doctorat, Université Paris 2]. https://www.lagbd.org/images/7/7b/Th%C3%A8se_de_Guillaume_Weiszberg_le_raisonnable_en_droit_du_commerce_international.pdf

Voir en www.lagbd.org
Brun-Wauthier, A.-S. (2003). Contribution à la découverte d’un droit commun patrimonial du couple [Thèse de doctorat, Université Grenoble 2]. https://hal.univ-grenoble-alpes.fr/tel-02466462v1/file/Th%C3%A8se%20AS%20Brun-Wauthier%20HAL.pdf

Voir en hal.univ-grenoble-alpes.fr
Guillemard, S. (2003). Le droit international privé face au contrat de vente cyberspatial (https://hdl.handle.net/20.500.11794/17789) [Thèse de doctorat, Université Laval]. CorpusUL. https://corpus.ulaval.ca/bitstreams/6465878f-b76a-4e77-9de3-6cee67657e8c/download

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